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Mentions légales

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1. Informations sur la société

Raison sociale : E-Bike Brands

Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée

Taille de l’entreprise : PME

Date d’immatriculation : 16/12/2022

2. Identifiants de l’entreprise

Numéro SIREN : 922 275 359

Numéro SIRET (siège) : 922 275 359 00029

Numéro TVA intracommunautaire : FR29 922 275 359

Code NAF / APE : 4764Z – Commerce de détail d’articles de sport en magasin spécialisé

3. Contact

Email : infos@e-bikebrands.com
Site internet : https://e-bikebrands.com

4. Hébergement du site

Les informations relatives à l’hébergeur du site doivent être indiquées ici (nom, adresse et contact de l’hébergeur).

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

6. Responsabilité

E-Bike Brands ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou des produits vendus.

7. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et du service client.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

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